François Duvert

De: Duvert (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture de Palaiseau
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Palaiseau"
sous-prefecture_departement_code="91"
JORFTEXT000000191602(source JORF)
nomination
15 Février 199615/02/1996
De: Duvert (François)
directeur à la direction générale de l'Office national des forêts; 18 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="18"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: François Duvert
directeur de l'administration et du personnel
Objet:
au nom du directeur général de l'Office national des forêts, tous actes ou décisions concernant la gestion des personnels, à l'exclusion des décisions ayant le caractère de règlement général
Groupe:
Office national des forêts (ONF)
autorite_delegation="Directeur général de l'Office national des forêts"
JORFTEXT000000550779(source JORF)
délégation de signature
27 Octobre 199427/10/1994